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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCARA
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AUBE POMMES DE TERRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUBE POMMES DE TERRE
SCARA, Société Coopérative Agricole de la Région d'Arcis-sur-Aube

Numéro de dépôt :
3271652
Date de dépôt :
27/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2014
AUBE POMMES DE TERRE de SCARA

Présentation de la marque AUBE POMMES DE TERRE

Déposée le 27 janvier 2004 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCARA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUBE POMMES DE TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-11 du 12 mars 2004.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SCARA domicilié(e) ZI DE VILLETTE SUR AUBE,10700 ARCIS-SUR-AUBE - 10700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 708 296 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Coopérative Agricole de la Région d'Arcis-sur-Aube S.C.A.R.A. SIRET 302 708 296 00014 – APE 512 A domicilié(e) 10700 VILLETTE SUR AUBE - France.

La marque AUBE POMMES DE TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3271652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUBE POMMES DE TERRE est expirée depuis le 27 janvier 2014.

SCARA a également déposé les autres marques suivantes : scara VALEUR D'AVENIR , L'EPI DE PAINS


SCARA, Société Coopérative Agricole de la Région d'Arcis-sur-Aube - ZI DE VILLETTE SUR AUBE,10700 ARCIS-SUR-AUBE - 10700 - France - SIREN 302708296


Société Coopérative Agricole de la Région d'Arcis-sur-Aube S.C.A.R.A. SIRET 302 708 296 00014 – APE 512 A - 10700 VILLETTE SUR AUBE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-28

Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11

Fruits et légumes frais. Services d'agriculture. Services de restauration (alimentation).

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.